Conserver le sol et s'en aller
Comme l’air et l’eau, le sol est un bien commun. Nous sommes responsables de la possibilité, pour les futures générations, de continuer d’utiliser le sol : pour l’agriculture, l’industrie ou le logement. Les revenus provenant d’un bien commun devraient être dirigés vers des missions culturelles.
Aujourd’hui déjà, il existe des possibilités et des exemples d’un concept futur du sol qui pourrait revenir à l’avantage de la communauté.
Madame X. avait souvent déjà fait des dons pour des œuvres de bienfaisance ou d’utilité publique. Selon elle, les dons ponctuels n’avaient pas suffisamment d’effet durable. Elle chercha donc une possibilité de donner une partie de ses avoirs à des initiatives et des projets à beaucoup plus long terme.
À cette fin, elle vendit une maison à prix coûtant, conserva toutefois la propriété du terrain sur lequel était la maison. Avec les acheteurs de la maison, elle convint d’un « loyer » mensuel, adapté à leurs possibilités, pour la jouissance du terrain, une rente foncière. À partir de ce moment, elle fit don permanent de cette rente foncière – appelée rente du droit de superficie – à des instances d’utilité publique. Au cours des années, elle put ainsi donner beaucoup plus que si elle avait vendu autrefois le terrain et en avait offert le produit.
Pour s’assurer que cette disposition perdurerait par-delà sa mort, Madame X. constitua une fondation dans le but de pérenniser cette gestion du sol choisie par elle.
Elle a ainsi transformé radicalement le rapport au sol de deux points de vue. D’une part, elle a transformé son bien foncier en « source » de soutien financier à des activités d’utilité publique, d’autre part elle a offert la possibilité de rendre indépendants la jouissance du sol et le capital dont disposent ou non les personnes jouissant de ce sol.
L’attribution du droit de jouissance du sol cessa d’être pour Madame X. une affaire économique, et devint une question juridique et culturelle. Elle fit ainsi du sol un bien au service de la communauté.
Jonathan Keller
